Avec cette nouvelle rubrique nous tenterons d'apporter, PROGRESSIVEMENT, des réponses, précises et documentées, aux questions que vous vous poseriez (liste des sujets traités susceptible d'évoluer dans le temps)

 

L'ordre retenu pour les questions ci-dessous est aléatoire. Il est susceptible d'être régulièrement modifié en fonction des attentes des usagers...

 

A. Je suis propriétaire d'une parcelle dans le "périmètre redevable" des hortillonnages. Je suis, de fait, membre de l' Association Syndicale des Canaux d'Hortillonnages (ASCH). Je dois m'acquitter de taxes et redevances. J'ai des droits et obligations précisés dans les statuts...

 

A01. Qu'est-ce qu'une "ASA: Association syndicale autorisée" ?

A00. Où et comment puis-je prendre l'attache des gestionnaires de cette association syndicale ?

A00. Où et comment puis-je prendre connaissance des statuts de l'ASCH ?

A00. Ma participation comme membre de l'ASA est soumise à redevance. Quel est son montant ?

A00. Quel est le périmètre des Hortillonnages ?

A00. Qu'entend-on par "périmètre redevable" (arrêté par l'ASCH) ?

A00. "Hortillon" ? "Hortillonnages" ? "Aire" ?...Qu'entend-on par ces mots ?

A00. A quelles taxes et redevances suis-je assujetti(e) en tant que propriétaire foncier ?

A00. Où et comment puis-je prendre connaissance du décret de 1902 ?

A00. 

 

B. Ma parcelle située dans le "périmètre redevable " n'est accessible qu'en barque...

B00. Où puis-je prendre connaissance du plan précisant le "périmètre redevable" ?

B00. Ma barque doit être immatriculée. Où puis-je solliciter l'immatriculation et connaître le coût de la plaque ?

B00. L'utilisation de la barque à l'intérieur du "périmètre redevable" est-elle soumise à une taxe ?

B00. Le stationnement des barques à proximité des quais d'embarquement est-il soumis à  une réglementation ? 

 

C. Ma parcelle est entourée (ou partiellement entourée) par des "canaux" ou des cours d'eau

C00. Puis-je connaître le type du (ou des) cours(s) d'eau entourant ma parcelle ( rieu, fossé ?, voie domaniale ?),

C00. Qui a la responsabilité de leur entretien :  moi-même ? ASCH ?, Département ? Etat (DREAL) ?

C00. Quelles sont mes obligations en matière d' entretien (curage et faucardement) ?

C00. Existe-t-il un équipement spécifique pour le dragage de mon "rieu" (ou fossé) ?

C00. Puis-je faire appel à une association (autre que l'ASCH) pour le curage de mon "rieu" (ou "fossé")

C00. Puis-je connaître la programmation annuelle des travaux de l' ASCH ?

 

D. Je suis concerné par le "contre fossé" longeant le chemin de halage (en rive droite de la Somme)...

D00. A qui incombe l'entretien du contre-fossé ?

D00. Puis-je connaître la programmation annuelle des travaux ?

D00. La réalisation d'une passerelle ou d'un pont-mobile entre le chemin de halage et ma parcelle est-elle soumise à réglementation ?  

 

E. J'envisage l'acquisition d'une parcelle dans les Hortillonnages.

E01. Comment et où puis-je m'informer des offres de vente ?

E02. Puis-je disposer de conseils avant l'acquisition de la parcelle ?

E03. Quels seront mes droits et obligations ?

E04. A quelles taxes et redevances serai-je assujetti ?

 

F. La parcelle convoitée n'est accessible qu'en empruntant une embarcation. Je dispose d'une embarcation non immatriculée...

F01. Où puis-je solliciter l'immatriculation de ma barque ?

F02. Quel est le montant de la taxe liée à l'utilisation de la barque (dans le périmètre défini) et variant selon le type de motorisation (sans moteur, avec moteur électrique  ou moteur thermique ?)

F03. Quels sont les principaux lieux d'embarquement ?

F04. Où puis-je amarrer mon embarcation et sous quelles conditions ?

F05. 

 

G. Je souhaite connaître les principales associations impliquées directement dans la promotion et/ou la sauvegarde des Hortillonnages...

G01. Comment puis-je les contacter ?

 

 

H. J'envisage de visiter prochainement les Hortillonnages

H01. 

H02.